Conseil Municipal du 4 juin 2025

10/06/2025

Nombre de conseillers municipaux présents au jour de la séance : 23
12 PRÉSENTS : ATTAVAY Bernard, CHAUDET Florence, DREVET Clémence, DREVET Christiane, DUSSERT Jean-Claude, LEFEBVRE Fanny, GIROUD Christian, HEURTEBISE Éric, PONTOIZEAU Arnaud, ROSSI Patrick, RUIS Frédéric, THÉVENOT Monique.
11 ABSENTS EXCUSÉS AVEC POUVOIR : ATTAVAY Maria pouvoir à ATTAVAY Bernard, BIANCIOTTO Chloé pouvoir à LEFEBVRE Fanny, COUPAS Daniel pouvoir à DUSSERT Jean-Claude, DA CONCEICAO Maryline pouvoir à ROSSI Patrick, DE BATTISTI Inès pouvoir à PONTOIZEAU Arnaud, FOURNET Steve pouvoir à THÉVENOT Monique, LUTTRIN Jean-Claude pouvoir à GIROUD Christian, OSETE Christelle pouvoir à RUIS Frédéric, POULET Maxime pouvoir à DREVET Clémence, RUIS Céline pouvoir à HEURTEBISE Eric, ZABI Sabya pouvoir à DREVET Christiane.
Soit 12 présents et 11 pouvoirs – 23 votants
Secrétaire de séance : Florence CHAUDET
 
1- Délibération n°30/2025 : Suppression de 2 emplois permanents
2- Délibération n°31/2025 : Subventions aux associations pour l’année 2025
3- Délibération n° 32/2025 : Jurés d’assises pour l’année 2026
4- Délibération n°33/2025 : Promesse de bail emphytéotique à la société Solarhona dans le cadre du projet photovoltaïque communal
5- Délibération n°34/2025 : Saison culturelle de territoire : Approbation de la tarification de la programmation culturelle de la commune de Montalieu-Vercieu
6- Délibération n°35/2025 : Travaux rénovation éclairage public 2026 (tranche 5)
7- Délibération n°36/2025 : Modification des tarifs de restauration scolaire à compter du 1er septembre 2025