Commune de Montalieu-Vercieu
  • Vie municipale
    Conseil municipal Urbanisme Affaires sociales - CCAS Conseil municipal enfants Intercommunalité Bulletins d'informations Police municipale
  • Vie pratique
    Mes démarches Infos pratiques Plan de ville Salles municipales Santé Enfance - Jeunesse Commerces Environnement Offres d'emplois et formations Très Haut Débit Organiser un vide maison
  • Tourisme, culture et patrimoine
    Espace Ninon Vallin Médiathèque La Vallée Bleue
  • Scolaire
    Groupe Scolaire Restauration scolaire Garderie périscolaire Portail eTicket
  • Associations
    Annuaire des associations Calendrier des manifestations

Urbanisme

Accueil / Vie municipale / Urbanisme

PERMANENCES EN MAIRIE

Urbanisme.jpg
  • Mardi après-midi de 14h15 à 17h
  • Jeudi Matin de 9h15 à 12h

DOCUMENTS et PROCÉDURES D'URBANISME

Liste de pièces jointes

file_downloadPLU Règlement sur Montalieu-Vercieu (application/pdf - 490.05 kB)

file_downloadPlan de Zonage - PLU Montalieu-Vercieu (application/pdf - 2.04 MB)

file_downloadNUANCIER RAL - Façades (application/pdf - 193.93 kB)

file_downloadNUANCIER RAL - Eléments de décors ( fenêtres, volets, portail etc...) (application/pdf - 271.43 kB)

file_downloadTuiles.pdf (PDF - 1.37 MB)

file_downloadModèle de Panneau d'affichage - Autorisation de travaux (application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document - 12.37 kB)

file_downloadCalcul Taxe Aménagement.pdf (application/pdf - 211.3 kB)

file_downloadProcédure DP Travaux pour une maison individuelle et ou ses annexes -.pdf (application/pdf - 266.33 kB)

file_downloadProcédure DP pour Constructions, travaux, installations et aménagements non soumis à permis.pdf (application/pdf - 262.24 kB)

file_downloadProcédure DP Création de Lotissements et autres divisions foncières.pdf (application/pdf - 253.96 kB)

Lien sur cadastre.gouv


Urbanisme

keyboard_arrow_rightDÉPÔT DES DEMANDES D'AUTORISATIONS D'URBANISME keyboard_arrow_rightPLAN DE ZONAGE
×

Contacts

Commune de Montalieu-Vercieu

6 place de la Mairie

38390 Montalieu-Vercieu - FRANCE

+33 4 74 88 50 95

Contact par formulaire

Liens

Gite des Carriers Port de plaisance Camping Vallée Bleue Aquaparc Base de loisirs

Intercommunalité

Les Balcons du DauphinéLes Balcons du Dauphiné

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

CONTACT

Merci de bien vouloir compléter le forumulaire ci-dessous. Nous vous répondrons dans les plus brefs délais.

*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes