Conseil Municipal du 19 mars 2025

24/03/2025

Nombre de conseillers municipaux présents au jour de la séance : 23
13 PRÉSENTS : ATTAVAY Bernard, COUPAS Daniel, DA CONCEICAO Maryline, DREVET Christiane, DUSSERT Jean-Claude, GIROUD Christian, HEURTEBISE Éric, LUTTRIN Jean-Claude, PONTOIZEAU Arnaud, POULET Maxime, ROSSI Patrick, RUIS Frédéric, THÉVENOT Monique.
10 ABSENTS EXCUSÉS AVEC POUVOIR : ATTAVAY Maria pouvoir à ATTAVAY Bernard, BIANCIOTTO Chloé pouvoir à POULET Maxime, CHAUDET Florence pouvoir à GIROUD Christian, DE BATTISTI Inès pouvoir à PONTOIZEAU Arnaud, DREVET Clémence pouvoir à DUSSERT Jean-Claude, FOURNET Steve pouvoir à DREVET Christiane, LEFEBVRE Fanny pouvoir à ROSSI Patrick, OSETE Christelle pouvoir à RUIS Frédéric, RUIZ Céline pouvoir à HEURTEBISE Éric, ZABI Sabya pouvoir à LUTTRIN Jean-Claude.
Soit 13 présents et 10 pouvoirs – 23 votants
Secrétaire de séance : Florence CHAUDET
 
1- Délibération n° 12 - 2025 : Création d’un emploi permanent
2- Délibération n° 13 - 2025 : Création d’un emploi permanent
3- Délibération n°14 – 2025 : Instauration de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement pour les agents de la filière police municipale (ISFE)
4- Délibération n°15 – 2025 : Contrat de groupe mutuelle santé – Mandat au CDG38
5- Délibération n°16 – 2025 : Approbation du Compte Financier Unique 2024 
6- Délibération n°17 – 2025 : Affectation du résultat de l’exercice 2024
7- Délibération n°18 – 2025 :  Attribution du marché public pour le schéma directeur de requalification de la base de loisirs de la Vallée Bleue 
8- Délibération n°19 – 2025 : Admission en non-valeur
9- Délibération n°20 – 2025 : Choix de l’entreprise pour l’installation de la vidéoprotection
10- Délibération n°21 – 2025 : Désignation des représentants – Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
11- Délibération n°22 – 2025 : Contrôle des comptes et de la gestion de la Communauté de communes Les Balcons du Dauphiné par la chambre régionale des comptes pour la période 2019-2024
12- Délibération n°23 : Présentation du rapport d’activité 2024 de la Communauté de communes des Balcons du Dauphiné et bilan des actions 2024 du projet de territoire
13- Délibération n°24 : Ajout d’un tarif de location pour l’espace cuisine du coworking