11/12/2024
Nombre de conseillers municipaux présents au jour de la séance : 23
14 PRÉSENTS : ATTAVAY Bernard, CHAUDET Florence, COUPAS Daniel, DA CONCEICAO Maryline, DREVET Christiane, DUSSERT Jean-Claude, GIROUD Christian, HEURTEBISE Éric, LUTTRIN Jean-Claude, POULET Maxime, ROSSI Patrick, RUIZ Céline, THÉVENOT Monique, ZABI Sabya.
8 ABSENTS EXCUSÉS AVEC POUVOIR : ATTAVAY Maria pouvoir à ATTAVAY Bernard, BIANCIOTTO Chloé à POULET Maxime, DE BATTISTI Inès pouvoir à ROSSI Patrick, DREVET Clémence à CHAUDET Florence, FOURNET Steve pouvoir à DREVET Christiane, LEFEBVRE Fanny à COUPAS Daniel, OSETE Christelle pouvoir à LUTTRIN Jean-Claude, RUIS Frédéric à GIROUD Christian.
1 ABSENT : PONTOIZEAU Arnaud.
Soit 14 présents et 8 pouvoirs – 22 votants
Secrétaire de séance : Florence CHAUDET
1- Délibération n° 51 - 2024 : Mise en place d’une part supplémentaire « IFSE régie » dans le cadre du RIFSEEP
2- Délibération n° 52 - 2024 : Sollicitation des amendes de police auprès du Département de l’Isère pour des travaux d’aménagements sécuritaires
3- Délibération n° 53 - 2024 : Décision Modificative n° 1 – Budget Principal
4- Délibération n° 54 - 2024 : Fixation de la règle des amortissements des immobilisations en M57
5- Délibération n° 55 - 2024 : Avenant à la convention avec l’Espace Socio-Culturel Pays de la Pierre Projet social agréé par la CAF de l’Isère
6- Délibération n° 56 - 2024 : Avenant à la convention avec l’Espace Socio-Culturel Pays de la Pierre dans le cadre de la compétence jeunesse
7- Délibération n° 57 - 2024 : Refacturation des frais de fourrière aux propriétaires des véhicules
8- Délibération n° 58 - 2024 : Convention d’occupation temporaire du domaine concédé – Site de la Vallée Bleue
9- Délibération n° 59 - 2024 : Intérêts moratoires sur les loyers impayés par la Gendarmerie Nationale
10- Délibération n° 60 - 2024 : Refacturation à l’État des intérêts financiers relatifs à la souscription d’une ligne de trésorerie
11- Délibération n° 61 - 2024 : Révision des tarifs de location de salles à compter du 1er janvier 2025
12 - Délibération n° 62 - 2024 : Convention de passage dans le cadre de l’ouverture au public d’un sentier pédagogique sur un espace naturel de la Vallée Bleue
13- Décision du Maire 04 - 2024
14- Décision du Maire 05 - 2024
12 - Délibération n° 62 - 2024 : Convention de passage dans le cadre de l’ouverture au public d’un sentier pédagogique sur un espace naturel de la Vallée Bleue
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