07/11/2024
Nombre de conseillers municipaux présents au jour de la séance : 23
18 PRÉSENTS : ATTAVAY Bernard, BIANCIOTTO Chloé, CHAUDET Florence, COUPAS Daniel, DA CONCEICAO Maryline, DREVET Christiane, DREVET Clémence, DUSSERT Jean-Claude, GIROUD Christian, LEFEBVRE Fanny, HEURTEBISE Eric, LUTTRIN Jean-Claude, PONTOIZEAU Arnaud, POULET Maxime, ROSSI Patrick, RUIS Frédéric, RUIZ Céline, THÉVENOT Monique.
4 ABSENTS EXCUSÉS AVEC POUVOIR : ATTAVAY Maria pouvoir à ATTAVAY Bernard, DE BATTISTI Inès pouvoir à PONTOIZEAU Arnaud, FOURNET Steve pouvoir à CHAUDET Florence, OSETE Christelle pouvoir à RUIS Frédéric.
1 ABSENT : ZABI Sabya.
1- Délibération n° 40 - 2024 : Protection Sociale Complémentaire Prévoyance - Adhésion à la convention de participation proposée par le CDG 38
2- Délibération n°41 – 2024 : Admission en non-valeur de produits irrecouvrables
3- Délibération n° 42 – 2024 : Avis sur le schéma de mutualisation des services 2025-2029 entre la communauté de communes des Balcons du Dauphiné et ses communes membres
4- Délibération n° 43-2024 : Modification des statuts de la communauté de Communes des Balcons du Dauphiné
5- Délibération n°44-2024 : Convention d’objectifs avec la Compagnie Nationale du Rhône
6- Délibération n° 45-2024 : Subvention exceptionnelle association du Chemin de Fer du Haut Rhône
7- Délibération n°46-2024 : Autorisation d’ouverture des commerces de détail le dimanche – Année 2025
8- Délibération n°47-2024 : Assistance à maitrise d’ouvrage – Projet de requalification de la base de loisirs de la Vallée Bleue
9- Délibération n° 48-2024 : Ajout de tarifs de location – Espace coworking
10- Délibération n° 49-2024 : Refacturation des charges de chauffage - Immeuble 3 rue du Besset
11- Délibération n° 49-2024 : Refacturation des charges de chauffage - Immeuble 3 rue du Besset
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