Conseil Municipal du 11 avril 2024

18/04/2024

Présents au jour de la séance : 17
PRÉSENTS : Mesdames CHAUDET Florence, DA CONCEICAO Maryline, DE BATTISTI Inès, DREVET Clémence, DREVET Christiane, RUIZ Céline, THÉVENOT Monique, ZABI Sabya.
Messieurs ATTAVAY Bernard, COUPAS Daniel, DUSSERT Jean-Claude, FOURNET Steve, GIROUD Christian, HEURTEBISE Éric, PONTOIZEAU Arnaud, ROSSI Patrick, RUIS Frédéric.
ABSENTS : Mesdames ATTAVAY Maria pouvoir à ATTAVAY Bernard, BIANCHIOTTO Chloé pouvoir à THÉVENOT Monique, LEFEBVRE Fanny pouvoir à DUSSERT Jean-Claude, OSÈTE Christelle pouvoir à RUIS Frédéric,
Messieurs LUTTRIN Jean-Claude pouvoir à DREVET Christiane, POULET Maxime pouvoir à GIROUD Christian
 
1- Délibération n°18 - 2024 : Approbation du Compte Financier Unique 2023
2- Délibération n°19 - 2024 : Affectation du résultat de l’exercice 2023
3- Délibération n°20 - 2024 : Adoption du budget primitif 2024
4- Délibération n°21 - 2024 : Fixation des taux de fiscalité directe locale 2024
5- Délibération n°22 - 2024 : Marché « Tiers-lieux-Espace coworking »
6- Délibération n°23 - 2024 : Avancement de grade d’un agent