Conseil Municipal du 20 mars 2024

27/03/2024

Présents au jour de la séance : 16
PRÉSENTS : Mmes CHAUDET Florence, DA CONCEICAO Maryline, DREVET Christiane, RUIZ Céline, THÉVENOT Monique,
Mrs ATTAVAY Bernard, COUPAS Daniel, DUSSERT Jean-Claude, FOURNET Steve, GIROUD Christian, HEURTEBISE Éric, LUTTRIN Jean-Claude, PONTOIZEAU Arnaud, POULET Maxime, ROSSI Patrick, RUIS Frédéric,
ABSENTS : Mmes ATTAVAY Maria pouvoir à ATTAVAY Bernard, BIANCIOTTO Chloé pouvoir à DUSSERT Jean-Claude, DE BATTISTI Inès pouvoir à PONTOIZEAU Arnaud, DREVET Clémence pouvoir à ROSSI Patrick, LEFEBVRE Fanny pouvoir à COUPAS Daniel,  OSÈTE Christelle pouvoir à RUIS Frédéric, ZABI Sabya pouvoir à  GIROUD Christian.
 
1- Délibération n°13 - 2024 : Définition de zones d’accélération des énergies renouvelables sur la commune
2- Délibération n°14 - 2024 : Avancement de grade pour 4 agents 
3- Délibération n°15 - 2024 : Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle 
4- Délibération n°16 - 2024 : loi 2021-1104 du 22/08/2021 « Climat et résilience » dispositions relatives aux baux d’habitation
5- Délibération n°17 - 2024 : TE38/ Plan de financement extension bâtiment communal poste résidence sénior