Conseil Municipal du 31 janvier 2024

07/02/2024

Présents au jour de la séance: 17
PRÉSENTS : Mmes BIANCIOTTO Chloé, CHAUDET Florence, DA CONCEICAO Maryline, DE BATTISTI Inès, DREVET Christiane, LEFEBVRE Fanny, RUIZ Céline, THÉVENOT Monique, ZABI Sabya.
MM. ATTAVAY Bernard, COUPAS Daniel, DUSSERT Jean-Claude, GIROUD Christian, HEURTEBISE Éric, LUTTRIN Jean-Claude, PONTOIZEAU Arnaud, RUIS Frédéric.
ABSENTS : Mmes OSETE Christelle pouvoir à RUIS Frédéric, BIANCIOTTO Chloé pouvoir à LEFEBVRE Fanny, RUIZ Céline pouvoir à HEURTEBISE Éric, DREVET Clémence pouvoir à POULET Maxime, ATTAVAY Maria pouvoir à ATTAVAY Bernard, M. FOURNET Steve pouvoir à GIROUD Christian.
Conformément à l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la nomination d‘un-e secrétaire de séance pris au sein du conseil : Florence CHAUDET a été élue pour remplir ces fonctions.

1- Délibération n°1 - 2024 : Ouverture de crédits Exercice 2024
2- Délibération n°2 - 2024 : Approbation de la convention avec la Régie Vallée Bleue
3- Délibération n°3 - 2024 : Travaux TE 38- Affaire 21-002-247- Sécurisation Postes Routes de Charette, de Champagne, du Cimetière. Plan de financement global 
4- Délibération n°4 - 2024 : Révision des tarifs de location de salles à compter du 1er février 2024
5- Délibération n°5 - 2024 : Approbation de l’acquisition par l’EPORA de l’immeuble sis 35 Route de Lyon appartenant à la SCI MARLENE, et rétrocession à la commune 
6- Délibération n°6 - 2024 : Protection sociale complémentaire prévoyance : mandat au CDG 38 
7- Délibération n°7 - 2024 : Convention avec le Syndicat Intercommunal du Gymnase pour appui
8- Délibération n°8 - 2024 : Création du poste du Tiers-Lieu-Espace Coworking et du poste de Rédacteur pour les finances 
9- Délibération n°9 - 2024 : Choix de l’entreprise pour l’aménagement des bureaux du Tiers-Lieux-Coworking