Conseil Municipal du 6 décembre 2023

14/12/2023

Présents au jour de la séance: 17
PRÉSENTS : Mmes BIANCIOTTO Chloé, CHAUDET Florence, DA CONCEICAO Maryline, DE BATTISTI Inès, DREVET Christiane, LEFEBVRE Fanny, RUIZ Céline, THÉVENOT Monique, ZABI Sabya.
MM. ATTAVAY Bernard, COUPAS Daniel, DUSSERT Jean-Claude, GIROUD Christian, HEURTEBISE Éric, LUTTRIN Jean-Claude, PONTOIZEAU Arnaud, RUIS Frédéric.
ABSENTS : Mmes OSETE Christelle, DREVET Clémence, ATTAVAY Maria pouvoir à ATTAVAY Bernard,
MM. FOURNET Steve pouvoir à DREVET Christiane, POULET Maxime pouvoir à THÉVENOT Monique, ROSSI Patrick pouvoir à COUPAS Daniel.
Conformément à l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la nomination d‘un-e secrétaire de séance pris au sein du conseil : Florence CHAUDET a été élue pour remplir ces fonctions.

 
1/ Délibération n°48-2023 : Pacte Fiscal, Financier et de Solidarité : partage de la taxe foncière sur les propriétés bâties perçue sur les zones d’activités économiques
2/ Délibération n°49-2023 : Pacte fiscal, financier et de solidarité : partage de la taxe d’aménagement perçue sur les zones d’activités économiques
3/ Délibération n°50-2023 : Modification N° 1 du PLU
4/ Délibération n°51-2023 : Convention servitudes entre ENEDIS et Montalieu-Vercieu (Projet photovoltaïques Emmanuel DREVET
5/ Délibération n°52-2023 : Acquisition de terrains en indivision
6- Délibération n°53-2023 : Ouvertures des dimanches 2024
7/ Délibération n°54-2023 : Précision apportée à l’article 5 de la délibération N° 65/2021 sur le RIFSEEP
8/ Délibération n°55-2023 :  Remplacement de M. Jacques BOURSE
9/ Délibération n°56-2023 : Tarification salle JOUVENET