Conseil Municipal du 13 septembre 2023

23/09/2023

Présents au jour de la séance: 21
PRÉSENTS : Mesdames CHAUDET Florence, DE BATTISTI Inès, DREVET Christiane, DREVET Clémence, BIANCIOTTO Chloé, RUIZ Céline, THÉVENOT Monique, LEFEBVRE Fanny, DA CONCEICAO Maryline, ZABI Sabya.
Messieurs ATTAVAY Bernard, DUSSERT Jean-Claude, GIROUD Christian, HEURTEBISE Éric, LUTTRIN Jean- Claude, PONTOIZEAU Arnaud, ROSSI Patrick, RUIS Frédéric, POULET Maxime, COUPAS Daniel, FOURNET Steve.
ABSENTES : Mesdames OSÈTE Christelle procuration à THÉVENOT Monique, ATTAVAY Maria procuration à ATTAVAY Bernard.

Secrétaire de séance : CHAUDET Florence
1/ Délibération n° 29-2023 Désignation de nouveaux délégués du Syndicat Intercommunal du GYMNASE suite au décès de Monsieur Jacques BOURSE
2/ Délibération n° 30-2023 Décès d’un adjoint au Maire - Décision de suppression ou de maintien du poste - Modalités de mise en œuvre
3/ Délibération n° 31-2023 Election d’un adjoint
4/ Délibération n° 32-2023 Indemnités des élus
5/ Délibération n° 33-2023 Convention financement entre Académie et la commune : « Notre Ecole Faisons la ensemble »
6/ Délibération n° 34-2023 Convention entre le Département et la commune TNE
7/ Délibération n° 35-2023 Convention prestations retraite CDG38
8/ Délibération n° 36-2023 Délibération autorisant la commune à faire appel au service emploi du CDG38
9/ Délibération n° 37-2023 Convention redevance spéciale ordures ménagères SYCLUM
10/ Délibération n° 38-2023 Délibération qui annule et remplace la délibération N° 9-2023 Convention de Veille et de stratégie foncière entre la commune, la CCBD et l’EPORA
11/ Délibération n° 39-2023 TRAVAUX TE38 Affaire 22-002-247 Renforcement BT Poste BOURG
12/ Délibération n° 40-2023 Création d’un poste de DGA Finances/RH