Conseil Municipal du 9 juin 2023

16/06/2023

PRÉSENTS au jour de la séance : 14
Mesdames CHAUDET Florence, DE BATTISTI Inès, DREVET Christiane, THÉVENOT Monique, ZABI Sabya,
Messieurs ATTAVAY Bernard, COUPAS Daniel, DUSSERT Jean-Claude, GIROUD Christian, HEURTEBISE Eric, LUTTRIN Jean-Claude, PONTOIZEAU Arnaud, POULET Maxime, ROSSI Patrick.
ABSENTS : Mesdames ATTAVAY Maria (pouvoir à ATTAVAY Bernard), DREVET Clémence (pouvoir à ROSSI Patrick), OSETE Christelle (pouvoir à RUIS Frédéric), RUIZ Céline (pouvoir à HEURTEBISE Eric), ZABI Sabya (pouvoir à THÉVENOT Monique).
ABSENTS :
Mesdames ATTAVAY Maria pouvoir à ATTAVAY Bernard, BIANCIOTTO Chloé pouvoir ZABI Sabya, DREVET Clémence pouvoir à CHAUDET Florence, LEFEBVRE Fanny pouvoir à ROSSI Patrick, OSETE Christelle pouvoir à THÉVENOT Monique, RUIZ Céline pouvoir à DUSSERT Jean-Claude,
Messieurs BOURSE Jacques pouvoir à POULET Maxime, FOURNET Steve pouvoir à DREVET Christiane, RUIS Frédéric pouvoir à GIROUD Christian,
Secrétaire de séance : Florence CHAUDET

1/ Délibération n° 19-2023 : Désignation des délégués et suppléants en vue des élections sénatoriales de 2023
2/ Délibération n° 20-2023 : Jury d’assises
3/ Délibération n° 21-2023 : Modification de l’avenant N°5 au contrat de fortage entre Montalieu Vercieu et la société SOLEA- Annule et remplace la délibération 16-2023
4/ Délibération n° 22-2023 : Attribution du marché de service « fabrication et livraison de repas en liaison froide destinés à la restauration scolaire »
5/ Délibération n° 23-2023 : Souscription d’’un emprunt de 130 000 € auprès de la Banque Postale
6/ Délibération n° 24-2023 : Opération de revitalisation de territoire (ORT) Montalieu Vercieu