Conseil Municipal du 5 avril 2023

11/04/2023

PRÉSENTS au jour de la séance : 16
Mesdames Mesdames BIANCIOTTO Chloé, CHAUDET Florence, DE BATTISTI Inès, DREVET Christiane, LEFEBVRE Fanny, THÉVENOT Monique.
Messieurs ATTAVAY Bernard, BOURSE Jacques, COUPAS Daniel, DUSSERT Jean-Claude, GIROUD Christian, HEURTEBISE Eric, PONTOIZEAU Arnaud, POULET Maxime, ROSSI Patrick, RUIS Frédéric.
ABSENTS : Mesdames ATTAVAY Maria (pouvoir à ATTAVAY Bernard), DREVET Clémence (pouvoir à ROSSI Patrick), OSETE Christelle (pouvoir à RUIS Frédéric), RUIZ Céline (pouvoir à HEURTEBISE Eric), ZABI Sabya (pouvoir à THÉVENOT Monique).
Messieurs FOURNET Steve (pouvoir à DREVET Christiane), LUTTRIN Jean-Claude (pouvoir à POULET Maxime).
Secrétaire de séance : Florence CHAUDET

1/ Délibération n°14-2023 : Adoption du budget primitif 2023                                                
2/ Délibération n° 15-2023 : Fixation des taux de fiscalité directe locale
3/ Délibération n°16-2023 : Avenant n° 5 et annexe n° 1 au contrat de fortage
4/ Délibération n°17-2023 Signature d’une convention avec l’ANTS dans le cadre de l’installation d’un Dispositif Recueil
5/ Délibération n° 18-2023 : Création d’un poste pour la gestion du DR et modification du tableau des emplois