28/03/2023
PRÉSENTS au jour de la séance : 17
Mesdames BIANCIOTTO Chloé, CHAUDET Florence, DE BATTISTI Inès,DREVET Christiane, LEFEBVRE Fanny, RUIZ Céline, THÉVENOT Monique, ZABI Sabya.
Messieurs BOURSE Jacques, COUPAS Daniel, DUSSERT Jean-Claude, GIROUD Christian, HEURTEBISE Eric, LUTTRIN Jean-Claude, POULET Maxime, ROSSI Patrick, RUIS Frédéric.
ABSENTS : Mesdames DREVET Clémence, OSETE Christelle, ATTAVAY Maria,
Messieurs ATTAVAY Bernard, FOURNET Steve pouvoir à DREVET Christiane, PONTOIZEAU Arnaud, pouvoir à DE BATTISTI Inès.
Secrétaire de séance : Florence CHAUDET
1/ Délibération n°05/2023 - Nouvelle nomination des Membres du Conseil d’Administration de la Régie Vallée Bleue
2/ Délibération n° 06/2023 - Nomination du référent déontologue des élus locaux
3/ Délibération n°07/2023 - Attribution du marché de travaux « Création d’un tiers-lieu »
4/ Délibération n°08/2023 - Convention Opérationnelle 38A034 entre Commune-CCBD-EPORA
5/ Délibération n° 09/2023 - Convention de veille et de stratégie foncière entre la commune, la CCBD et l’EPORA N° 38A035
6/ Délibération n°10/2023 - Convention relative aux aides aux entreprises entre la Région Rhône Alpes et la commune
7/ Délibération n°11/2023 - Actualisation Plan de financement DETR / REGION dans le cadre du CAR / CONSEIL DEPARTEMENTAL pour les travaux de rhéabilitation lourde de l’Ecole Maternelle
8/ Délibération n°12/2023 - Cession de la parcelle A187 situé sur Porcieu-Amblagnieu au profit de SEMCODA
9/ Délibération n° 13/2023 - Avancement de grade et changement de quotité de travail
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