Conseil Municipal du 5 octobre 2022

13/10/2022

PRÉSENTS au jour de la séance : 18
Mesdames BIANCIOTTO Chloé, CHAUDET Florence, DREVET Christiane, LEFEBVRE Fanny, RUIZ Céline, THÉVENOT Monique, ZABI Sabya, DREVET Clémence (à partir de la délibération n°32).
Messieurs ATTAVAY Bernard, COUPAS Daniel, DUSSERT Jean-Claude, FOURNET Steve, GIROUD Christian, HEURTEBISE Eric, LUTTRIN Jean-Claude PONTOIZEAU Arnaud, POULET Maxime, ROSSI Patrick, RUIS Frédéric.
ABSENTS : ayant donné pouvoir
Mmes ATTAVAY Maria pouvoir à ATTAVAY Bernard, DREVET Clémence pouvoir à DREVET Christiane (jusqu’à la délibération n°31), OSETE Christelle

1/ Délibération n°29/2022 – Modification des statuts de la communauté de communes des Balcons du Dauphiné
2/ Délibération n°30/2022 – Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
3/ Délibération n°31/2022 – Révision des tarifs de location de salles à compter du 1er janvier 2023
4/ Délibération n°32/2022 – Dénomination de 2 voies privées
5/ Délibération n°33/2022 – Sollicitation des amendes de police auprès du conseil départemental pour des travaux d’aménagements sécuritaires
6/ Délibération n°34/2022 – Mutualisation et valorisation des certificats d’économie d’énergie
7/ Délibération n°35/2022 – Conditions de vente du bien situé 30 rue du Besset
8/ Délibération n°36/2022 – Avis pour autorisation de création d’une chambre funéraire
9/ Délibération n°37/2022 – Participation au marché public du CDG38 pour les assurances couvrant les risques statutaires
10/ Délibération n°38/2022 – Convention cadre avec le CNFPT (AURA) pour les formations intra et/ou union
11/ Délibération n°39/2022 – Choix des bureaux d’études pour le tiers-lieu / espace de coworking