23/12/2021
PRESENTS au jour de la séance : 16
Mesdames CHAUDET Florence, DREVET Christiane, OSÈTE Christelle, ZABI Sabya.
Messieurs ATTAVAY Bernard, BOURSE Jacques, COUPAS Daniel, DUSSERT Jean-Claude, FOURNET Steve, GIROUD Christian, HEURTEBISE Éric, LUTTRIN Jean-Claude, PONTOIZEAU Arnaud, POULET Maxime, ROSSI Patrick, RUIS Frédéric.
ABSENTS :
Mesdames ATTAVAY Maria pouvoir à ATTAVAY Bernard, BIANCIOTTO Chloé pouvoir à COUPAS Daniel, DE BATTISTI Inès pouvoir à PONTOIZEAU Arnaud, DREVET Clémence pouvoir à DREVET Christiane LEFEBVRE Fanny pouvoir à ROSSI Patrick, RUIZ Céline pouvoir à HEURTEBISE Éric, THÉVENOT Monique pouvoir à GIROUD Christian.
1/ Délibération n°62/2021 – Souscription d’un emprunt auprès de la caisse d’Épargne Rhône-Alpes
2/ Délibération n°63/2021 – Modification du règlement du Compte-Epargne Temps « C E T »
3/ Délibération n°64/2021 – Règlementation du temps de travail - 1607H
4/ Délibération n°65/2021 - Mise en place du RIFSEEP
5/ Délibération n°66/2021 – Convention d’intervention prévention des risques avec le CGD 38
6/ Délibération n°67/2021 - TE 38 -Travaux sur réseaux d’éclairage public Rénovation des luminaires
7/ Délibération n°68/2021 – TE38 - Travaux sur réseaux de distribution publique d’électricité Renforcement BT Poste de la Lhuie
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