Conseil Municipal du 30 novembre 2021

07/12/2021

PRÉSENTS au jour de la séance : 19 (1 personne est arrivée en cours de séance)
Mmes BIANCIOTTO Chloé, CHAUDET Florence, DREVET Christiane, DREVET Clémence (à partir de la délibération n°56/2021), LEFEBVRE Fanny, RUIZ Céline, THÉVENOT Monique, ZABI Sabya.
Mrs, ATTAVAY Bernard, COUPAS Daniel, DUSSERT Jean-Claude, FOURNET Steve, GIROUD Christian, HEURTEBISE Eric, LUTTRIN Jean-Claude, PONTOIZEAU Arnaud, POULET Maxime, ROSSI Patrick, RUIS Frédéric..
ABSENTS :
Mmes ATTAVAY Maria pouvoir à ATTAVAY Bernard, DE BATTISTI Inès pouvoir à PONTOIZEAU Arnaud, DREVET Clémence pouvoir à DREVET Christiane (de la délibération 51/2021 à 55/2021), OSETE Christelle.
Monsieur BOURSE Jacques.

1/ Délibération n°51/2021 – Décision modificative n°2
2/ Délibération n°52/2021 – Attribution des subventions aux associations pour l’année 2021
3/ Délibération n°53/2021 – convention fourrière avec la SAS SACPA.
4/ Délibération n°54/2021 - Acquisition du bien de M et Mme PECHOUX par voie de préemption
5/ Délibération n°55/2021 – Mise à disposition supplémentaire de trois parcelles communales, lieu-dit Corniolay, en vue de la mise en place de la mesure compensatoire écologique « Plan de gestion ».
6/ Délibération n°56/2021 - Ouverture des dimanches pour l’année 2022
7/ Délibération n°57/2021 – Attribution du marché de travaux « Aménagements sécuritaires de la Grande Rue – RD 1075 »
8/ Délibération n°58/2021 – Vente de la maison située 1 rue de la Grande Prairie
9/ Délibération n°59/2021 – Modification de la participation employeur pour la protection contre les accidents de la vie dans le cadre du contrat de protection sociale complémentaire mis en place par le CDG 38
10/ Délibération n°60/2021 – Choix du maître d’œuvre pour la création du Tiers-Lieu
11/ Délibération n°61/2021 Choix du maître d’œuvre pour la réhabilitation de l’école maternelle