Conseil Municipal du 25 octobre 2021

02/11/2021

PRÉSENTS au jour de la séance : 17 (2 personnes sont arrivées en cours de séance)
Mmes BIANCIOTTO Chloé, CHAUDET Florence, DE BATTISTI Inès, DREVET Christiane, DREVET Clémence, LEFEBVRE Fanny, OSÈTE Christelle, RUIZ Céline, THÉVENOT Monique, ZABI Sabya
Mrs, BOURSE Jacques, COUPAS Daniel, DUSSERT Jean-Claude, FOURNET Steve, GIROUD Christian, HEURTEBISE Eric, LUTTRIN Jean-Claude, POULET Maxime.
ABSENTS ayant donné pouvoir : 5
ATTAVAY Maria pouvoir à ATTAVAY Bernard. DE BATTISTI Inès pouvoir à PONTOIZEAU Arnaud. CHAUDET Florence pouvoir à GIROUD Christian. HEURTEBISE Eric pouvoir à BOURSE Jacques. POULET Maxime pouvoir à DREVET Christiane
ABSENTS : OSETE Christelle, THEVENOT Monique, RUIS Frédéric

1/ Délibération n°41/2021 – Reversement de la subvention intercommunale à l’amicale des sapeurs-pompiers
2/ Délibération n°42/2021 – convention pluriannuelle d’objectifs entre la commune et l’Espace Socio-Culturel Pays de la Pierre dans le cadre de la compétence jeunesse
3/ Délibération n°43/2021 -Convention pluriannuelle d’objectifs entre la commune et l’Espace Socio-Culturel Pays de la Pierre dans le cadre du projet social agrée par la CAF.
4/ Délibération n°44/2021 -Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
5/ Délibération n°45/2021 – Autorisation nominative de dépassement à titre exceptionnel des heures supplémentaires du fait de nombreuses absences.
6/ Délibération n°46/2021 Plan de financement DETR/REGION dans le cadre du CAR/ CONSEIL DEPARTEMENTAL pour les travaux de réhabilitation lourde de l’Ecole Maternelle
7/ Délibération n°47/2021 – Plan de financement Conseil Départemental pour les travaux d’amendes de Police
8/ Délibération n°48/2021 – Gendarmerie : Procédure d’Urgence acceptation du devis MJP pour la toiture
9/ Délibération n°49/2021 – Gendarmerie : demande de subvention exceptionnelle auprès de l’Etat pour les travaux concernés, par le devis pour la toiture
10/ Délibération n°50/2021 – Création d’un comité extramunicipal pour la réalisation d’un PCAET (Plan Climat-Air-Energie Territorial)