Conseil Municipal du 5 octobre 2021

12/10/2021

PRÉSENTS au jour de la séance : 20
Mmes BIANCIOTTO Chloé, CHAUDET Florence, DE BATTISTI Inès, DREVET Christiane, DREVET Clémence, LEFEBVRE Fanny, OSÈTE Christelle, RUIZ Céline, THÉVENOT Monique, ZABI Sabya
Mrs, BOURSE Jacques, COUPAS Daniel, DUSSERT Jean-Claude, FOURNET Steve, GIROUD Christian, HEURTEBISE Eric, LUTTRIN Jean-Claude, POULET Maxime.
ABSENTS ayant donné pouvoir : 3
ATTAVAY Maria pouvoir à ATTAVAY Bernard,
DE BATTISTI Inès pouvoir à PONTOIZEAU Arnaud.
Mr ROSSI Patrick pouvoir à COUPAS Daniel

1/ Délibération n°34/2021 - Avenant n° 1 à la convention régie Vallée Bleue
2/ Délibération n°35/2021 - Décision Modificative n° 1
3/ Délibération n°36/2021 - Subvention aux Etablissements MOIROUD dans le cadre de l’Aide Régionale et Communale au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat et des services avec point de vente.
4/ Délibération n°37/2021 - Subvention aux Etablissements BRISON dans le cadre de l’Aide Régionale et Communale au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat et des services avec point de vente
5/ Délibération n°38/2021 - Demande de subvention au CONSEIL DEPARTEMENTAL dans le cadre des amendes de Police pour des travaux sur la RD1075
6/ Délibération n°39/2021 - Modification de la quotité de travail d’un poste à la restauration
7/ Délibération n°40/2021 - Modification statutaire – transfert du siège de la communauté de communes des Balcons du Dauphiné