Conseil Municipal du 2 juin 2021

08/06/2021

PRÉSENTS au jour de la séance : 17
Mmes ATTAVAY Maria, BIANCIOTTO Chloé, CHAUDET Florence, DREVET Christiane, DREVET Clémence, LEFEBVRE Fanny, OSÈTE Christelle, RUIZ Céline, THÉVENOT Monique, Mrs, BOURSE Jacques, DUSSERT Jean-Claude, GIROUD Christian, HEURTEBISE Eric, PONTOIZEAU Arnaud, POULET Maxime, ROSSI Patrick, RUIS Frédéric
ABSENTS ayant donné pouvoir :
Mmes DE BATTISTI Inès pouvoir à M. PONTOIZEAU Arnaud, COUPAS Daniel pouvoir à ROSSI Patrick, FOURNET Steve pouvoir à DREVET Christiane
Absents :
Mmes ZABI Sabya, Maria ATTAVAY (à partir du point n°5) Mrs ATTAVAY Bernard, LUTTRIN Jean-Claude

1/ Délibération n°20/2021 – Expérimentation du CFU et passage à la nomenclature M57 au 01/01/2022
2/ Délibération n°21/2021 - Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
3/ Délibération n°22/2021 – Valeur de la billetterie de l’Espace Ninon Vallin
4/ Délibération n°23/2021 - Coloris des façades et éléments de décor
5 / Délibération n°24/2021 - Autorisation d’Acquisition d’une partie des parcelles (consorts ARRIVETZ/ GUARISCO) par l’EPORA dans le secteur MANUDO
6 / Délibération n°25/2021 - Accord de principe pour une prorogation du bail emphytéotique entre la commune de Montalieu-Vercieu et Alpes Isère Habitat
7 / Délibération n°26/2021 -Modification du Poste Entretien des Bâtiments écoles (Ex Poste Mme JAQUET) choix du jury de recrutement suite à un départ en retraite
8 / Délibération n°27/2021 - Prise de compétence ou non des documents d'urbanisme PLUPLUI par la Communauté de Communes Les Balcons du Dauphiné
9 / Délibération n°28/2021 - Tirage au sort des jurés d’assises