Conseil Municipal du 16 mars 2021

23/03/2021

PRÉSENTS au jour de la séance : 19
Mesdames BIANCIOTTO Chloé, CHAUDET Florence, DREVET Christiane, DREVET Clémence, OSÈTE Christelle, RUIZ Céline, THÉVENOT Monique, ZABI Sabya
Messieurs ATTAVAY Bernard, BOURSE Jacques, COUPAS Daniel, DUSSERT Jean-Claude, FOURNET Steve, GIROUD Christian, HEURTEBISE Éric, LUTTRIN Jean-Claude, PONTOIZEAU Arnaud, POULET Maxime, RUIS Frédéric.
ABSENTS ayant donné pouvoir :
Mme ATTAVAY Maria pouvoir à M ATTAVAY Bernard ; me DE BATTISTI Inès pourvoir à M PONTOIZEAU Arnaud ; Mme LEFEBVRE Fanny pouvoir à BIANCIOTTO Chloé ; M ROSSI Patrick pouvoir à M COUPAS Daniel ; M Maxime POULET pouvoir à Monique THÉVENOT (à partir de du point n°2) .

1/ Délibération n°7/2021 - Approbation du compte de gestion 2020
2/ Délibération n°8/2021 - Approbation du compte administratif 2020
3/ Délibération n°3 (9/2021) - Affectation du résultat 2020
4/ Délibération n° 4 (10/2021) - Avenant n° 1 à la convention opérationnelle 38A020 entre la Commune- CCBD- EPORA
5/ Délibération n°11/2021 - Adhésion au service de cartographie en ligne
6/ Délibération n°12/2021 - Convention concernant les conditions générales d’utilisation dites CGU des données électroniques de TE38
7/ Délibération n°13/2021 - Transfert de la compétence “autorité organisatrice de la Mobilité” à la CCBD
8/ Délibération n°14/2021 - Convention relative à la mise en oeuvre des notifications de mesures alternatives aux poursuites pénales par le Procureur de la République
9/ Délibération n°15/2021 - Convention Administrative concernant la Prolongation de la concession d’Aménagement et d’Exploitation du Rhône confiée à la Compagnie Nationale du Rhône