Conseil Municipal 18 Novembre 2020

18/11/2020

PRÉSENTS : Mmes BIANCIOTTO Chloé, CHAUDET Florence, DE BATTISTI Inès, DREVET Christiane, LEFEBVRE Fanny, RUIZ Céline, THÉVENOT Monique, ZABI Sabya
Mrs ATTAVAY Bernard, BOURSE Jacques, COUPAS Daniel, DUSSERT Jean-Claude, GIROUD Christian, HEURTEBISE Eric, PONTOIZEAU Arnaud, POULET Maxime, ROSSI Patrick, RUIS Frédéric
ABSENTS : OSETE Christelle, ATTAVAY Maria (pouvoir à ATTAVAY Bernard), DREVET Clémence (pouvoir à POULET Maxime), FOURNET Steve (Pouvoir à DREVET Christiane) LUTTRIN Jean-Claude (pouvoir à GIROUD Christian),
Madame Florence CHAUDET a été élue secrétaire de séance.

1/ SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS ANNEE 2020
2/ MODIFICATION DU COEFFICIENT DE LA TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE SUR L’ELECTRICITE (TCFE)
3/ MODIFICATION DU TAUX POUR LA PART COMMUNALE DE LA TAXE D’AMENAGEMENT
4/ DEMANDE DE SUBVENTIONS : DETR / REGION DANS LE CADRE DU CAR / CONSEIL DEPARTEMENTAL POUR LES TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE L’ECOLE MATERNELLE
5/ CONVENTION D’ETUDES ET DE VEILLE FONCIERE ENTRE LA COMMUNE, LA CCBD ET L’EPORA « CENTRE VILLE »
6 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE L’HEBERGEMENT D’URGENCE RELAIS DANS LE CADRE DE LA POURSUITE EN 2021 DU DISPOSITIF COMMUNAUTAIRE EXPERIMENTAL
7/ RENFORCEMENT DU RESEAU DE LA LHUIE PAR TERRITOIRE 38
8 / CESSION EN PLEINE PROPRIETE PAR LA COMMUNE DE MONTALIEU-VERCIEU DU BATIMENT ABRITANT L’ACTUELLE CASERNE, AU PROFIT DU SDIS DE L’ISERE
9/ CONVENTION AVEC LE LOTISSEMENT LE JARDIN DE CHAMPAGNE POUR L'ENTRETIEN UNIQUEMENT DE LA LIAISON PIETONNE
10/ MODIFICATIONS D’ADRESSAGE QUI MODIFIE EN PARTIE LA DELIBERATION N°72/2018
11/ NOMINATION DU REPRESENTANT AU COLLEGE DES PIERRES PLANTES
12/ OUVERTURE DES DIMANCHES POUR LE MAGASIN CARREFOUR MARKET
13/ OUVERTURE DES DIMANCHES POUR LE MAGASIN LIDL