Conseil Municipal 29 Juillet 2020

29/07/2020

PRÉSENTS : Mmes BIANCIOTTO Chloé, CHAUDET Florence, DE BATTISTI Inès, DREVET Christiane, DREVET Clémence, LEFEBVRE Fanny, RUIZ Céline, THÉVENOT Monique, ZABI Sabya
Mrs BOURSE Jacques, COUPAS Daniel, DUSSERT Jean-Claude, FOURNET Steve, GIROUD Christian, LUTTRIN Jean-Claude, PONTOIZEAU Arnaud, ROSSI Patrick
ABSENTS : ATTAVAY Bernard (pouvoir à PONTOIZEAU Arnaud), ATTAVAY Marie (pouvoir à DE BATTISTI Inès) HEURTEBISE Éric (pouvoir à Christian GIROUD), OSETE Christelle (pouvoir à DUSSERT Jean-Claude), POULET Maxime (pouvoir à Jacques BOURSE), RUIS Frédéric (pouvoir à DREVET Christiane)
Madame Florence CHAUDET a été élue secrétaire de séance.

1/ REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
2/ DESIGNATION DU CORRESPONDANT DEFENSE
3/ AVENANT AU CONTRAT DE FORTAGE
4/ PROJET DE CONVENTION DE PASSAGE SECTEUR CORNIOLAY
5/ MISE A DISPOSITION DE TERRAINS COMMUNAUX AU LIEU-DIT CORNIOLAY, EN VUE DE LA MISE EN PLACE DE MESURES COMPENSATOIRES ECOLOGIQUES FICHES DE SYNTHESE
7/ REVALORISATION HORAIRE DE 6 POSTES DU SERVICE ATSEM
8 / REVALORISATION HORAIRE D’UN POSTE DU SERVICE ENTRETIEN
9/ SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LE PROJET SCOLAIRE « GRAND NORD » (Ecole Elémentaire)