Conseil Municipal 13 Octobre 2020

13/10/2020

PRÉSENTS : Mmes BIANCIOTTO Chloé, CHAUDET Florence, DREVET Christiane, LEFEBVRE Fanny, OSETE Christelle, RUIZ Céline, THÉVENOT Monique, ZABI Sabya
Mrs ATTAVAY Bernard, BOURSE Jacques, COUPAS Daniel, DUSSERT Jean-Claude, GIROUD Christian, HEURTEBISE Eric, LUTTRIN Jean-Claude, PONTOIZEAU Arnaud, POULET Maxime, ROSSI Patrick, RUIS Frédéric

ABSENTS : ATTAVAY Marie (pouvoir à ATTAVAY Bernard) DE BATTISTI Inès (pouvoir à PONTOIZEAU Arnaud) DREVET Clémence (pouvoir à POULET Maxime), RUIZ Céline (pouvoir à Christiane DREVET), FOURNET Steve (Pouvoir à Jacques BOURSE)

Madame Florence CHAUDET a été élue secrétaire de séance.

1/ ADMISSION EN NON-VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES
2/ DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET PRINCIPAL
3/ TRAVAUX RUE DES PISSAULES-REFECTION DE LA CHAUSSÉE
4/ INSTAURATION DE LA REDEVANCE D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES CHANTIERS PROVISOIRES DE TRAVAUX SUR DES OUVRAGES DES RESEAUX DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D ELECTRICITE ET DE GAZ
5/ MISE A DISPOSITION DE TERRAINS COMMUNAUX AU LIEU-DIT CORNIOLAY, EN VUE DE LA MISE EN PLACE DE MESURES COMPENSATOIRES ECOLOGIQUES FICHES DE SYNTHESE
6 /SUBVENTION POUR LE PANIER DE THIBAULT DANS LE CADRE DU SOUTIEN A LA RENOVATION DE VITRINES COMMERCIALES EN CENTRE VILLE
7/ NOUVELLE ATTRIBUTION DU MARCHE « FABRICATION ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE DESTINES A LA RESTAURATION
8 / CONVENTION DE SERVITUDE D ENEDIS SUITE A LA CONSTRUCTION DE LA MAISON PLURIDISCIPLINAIRE
9/ DEMANDE D ADHESION A SARA AMENAGEMENT (ELEGIA) DANS LE CADRE DU PROJET DE L’ECOLE MATERNELLE
10/ CREATION D’UNE COMMISSION FINANCES ET DESIGNATION DE SES MEMBRES
11/ CONVENTION D OCCUPATION PRECAIRE AVEC EPORA POUR PERMETTRE L EXPLOITATION PAR LES AGRICULTEURS DES TERRES AGRICOLES JUSQU AUX 1ers TRAVAUX