2026 - Commune de Montalieu-Vercieu

Conseil municipal du 08/01/2026

Liste des délibérations - 08 janvier 2026.pdf (PDF - 356.2 kB)

01-2026 Mise en place d_un protocole établissant un dispositif de participation citoyenne sur la commune de Montalieu-Vercieu.pdf (PDF - 132.66 kB)

02-2026 Rémunération des agents recenseurs -Année 2026.pdf (PDF - 110.43 kB)

03-2026 Convention avec l_Espace Socio-Culturel Pays de la Pierre dans le cadre du projet social agréé par la CAF de l_Isère pour la période 2026-2030.pdf (PDF - 134.99 kB)

04-2026 Convention pluriannuelle d_objectifs jeunesse avec l_Espace Socio-Culturel Pays de la Pierre pour la période 2026-2030.pdf (PDF - 140.17 kB)

05-2026 Convention avec la régie municipale Vallée Bleue - Subvention 2026.pdf (PDF - 73.9 kB)

06-2026 Ouverture par anticipation des crédits budgétaires pour la section d_investissement Exercice 2026.pdf (PDF - 130.24 kB)

07-2026 Décision modificative n° 2 du budget principal 2025.pdf (PDF - 85.73 kB)

08-2026 Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d_agir des communes.pdf (PDF - 147.33 kB)

09-2026 Service Public de la Petite Enfance - Révision libre des attributions de compensation.pdf (PDF - 113.74 kB)

DM09 - 2025 Renouvellement du contrat d_assurance du personnel de la collectivité avec Groupama.pdf (PDF - 70.85 kB)

DM10 - 2025 Virement de crédits de chapitre à chapitre.pdf (PDF - 76.32 kB)