Logo Commune de Montalieu-Vercieu Commune de Montalieu-Vercieu

  • home
  • Vie municipale
    Conseil Municipal Affaires sociales - CCAS Conseil municipal enfants Intercommunalité Bulletins d'informations Police municipale Tribunal administratif de Grenoble
  • Vie pratique
    Transports Informations et contacts Plan de ville Salles municipales Santé Mutuelle communale Commerces Ordures ménagères - tri et ramassage Environnement Cimetière de Montalieu-Vercieu Organiser un vide maison Enfance Offres d'emplois et formations Galerie de vidéos Très Haut Débit
  • Tourisme, culture et activités
    TOURISME CULTURE ACTIVITÉS MÉDIATHÈQUE
  • Scolaire
    Écoles et Périscolaire Carte TATOO pour les collégiens Transports scolaires
  • Associations
    Annuaire des associations Calendrier des manifestations

Procès-verbaux

Accueil / Vie municipale / Conseil Municipal / Séances du Conseil Municipal / Procès-verbaux
Recherche par - Année:  - Catégorie: 
Date Nom
04/07/2022

Conseil Municipal du 28 juin 2022

Attribution des marchés de travaux de l’école Maternelle

20/05/2022

Conseil Municipal du 17 mai 2022

Un nouveau règlement pour le périscolaire

13/04/2022

Conseil Municipal du 05 avril 2022

Vote du budget Primitif 2022

15/02/2022

Conseil Municipal du 09 février 2022

Approbation des comptes 2021 – Les comptes sont bons !

23/12/2021

Conseil Municipal du 17 décembre 2021

Mise en place du RIFSEEP pour les agents territoriaux de la commune

07/12/2021

Conseil Municipal du 30 novembre 2021

Aménagement sécuritaire de la RD1075 - 1re tranche 2022

02/11/2021

Conseil Municipal du 25 octobre 2021

Demandes de subventions pour travaux

12/10/2021

Conseil Municipal du 5 octobre 2021

Subventions et travaux

09/08/2021

Conseil Municipal du 19 juillet 2021

Engagement municipal pour l’espace Coworking et Tiers-lieux

08/06/2021

Conseil Municipal du 2 juin 2021

Vote favorable pour un urbanisme territorial

1 -2 -3 - 4 -5 -6
× ❮ ❯

Contacts

Commune de Montalieu-Vercieu

6 place de la Mairie

38390 Montalieu-Vercieu - FRANCE

+33 4 74 88 50 95

Contact par formulaire

Liens

Base de loisirs Camping Vallée Bleue Gite des Carriers Port de plaisance Aquaparc

Intercommunalité

Les Balcons du Dauphiné

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

CONTACT

Merci de bien vouloir compléter le formulaire ci-dessous. Nous vous répondrons dans les plus brefs délais.

*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes