03/12/2025
Nombre de conseillers municipaux présents au jour de la séance : 23
14 PRÉSENTS : CHAUDET Florence, COUPAS Daniel, DA CONCEICAO Marilyne, DREVET Clémence, DREVET Christiane, DUSSERT Jean-Claude, GIROUD Christian, HEURTEBISE Éric, PONTOIZEAU Arnaud, POULET Maxime, ROSSI Patrick, RUIS Frédéric, RUIZ Céline, THÉVENOT Monique.
8 ABSENTS EXCUSÉS AVEC POUVOIR : ATTAVAY Bernard pouvoir à ROSSI Patrick, BIANCIOTTO Chloé pouvoir à GIROUD Christian, DE BATTISTI Inès pouvoir à PONTOIZEAU Arnaud, FOURNET Steve pouvoir à DREVET Christiane, LEFEBVRE Fanny pouvoir à THÉVENOT Monique, LUTTRIN Jean-Claude pouvoir à DUSSERT Jean-Claude, OSETE Christelle pouvoir à RUIS Frédéric, ZABI Sabya pouvoir à CHAUDET Florence.
Membre absent : 1 ATTAVAY Maria
Soit 14 présents et 8 pouvoirs – 22 votants
Secrétaire de séance : Florence CHAUDET
1- Délibération n°46-2025 : Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacement des agents
2- Délibération n°47-2025 : Mise à jour du tableau des emplois - Suppression d’un emploi permanent
3- Délibération n°48-2025 : Modification de la durée hebdomadaire de travail d’un emploi permanent à temps non complet pour l’entretien des bâtiments communaux à compter du 1er janvier 2026 -Suppression du poste et création du nouveau poste
4- Délibération n°49-2025 : Participation financière à la Protection Sociale Complémentaire Santé des agents dans le cadre du contrat-groupe au 1er janvier 2026
5- Délibération n°50-2025 : Décision Modificative n° 1 du budget principal 2025
6- Délibération n°51-2025 : Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
7- Délibération n°52-2025 : Avenant n° 1 à la promesse de bail emphytéotique dans le cadre du projet photovoltaïque communal avec la société Solarhona
8- Délibération n°53-2025 : Autorisation d’ouverture des commerces de détails le dimanche pour l’année 2026
9- Délibération n°54-2025 : Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes